Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse [nom de domaine à compléter] (ci-après "le Site") est édité par :
- Soazig Boutemy, entrepreneuse individuelle (régime de la micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Five ★
- Adresse : 32 Rue de Pré Clos, 35500 Vitré, France
- SIREN : 814 416 004 – Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rennes (RCS Rennes 814 416 004)
- SIRET : [à compléter – 14 chiffres]
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse électronique : five.sb.pro@gmail.com
- Téléphone : 06 73 90 18 08 (du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 18h)
Directrice de la publication : Soazig Boutemy.
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :
- Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04XN32, Irlande
- Société mère : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
- Site internet : www.shopify.com
3. Activité
Five ★ conçoit et confectionne en France des sacs à main et des pochettes, et propose également des cartes cadeaux. Ces produits sont vendus exclusivement en ligne, à des consommateurs, selon les modalités des Conditions Générales de Vente consultables sur le Site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, photographies, visuels, logos, marque "Five ★", modèles de sacs, graphismes, structure, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Soazig Boutemy ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.
Le Site utilise des cookies dont la gestion est proposée via le bandeau de consentement affiché lors de la première visite.
6. Responsabilité et liens hypertextes
Five ★ s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Five ★ ne peut être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du Site ni du contenu de sites tiers vers lesquels le Site pourrait renvoyer. La création d’un lien hypertexte vers le Site est soumise à l’accord préalable de l’éditrice.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à Five ★, après avoir tenté de r.soudre ce litige directement auprès du service client par une réclamation écrite.
Médiateur : [Nom du médiateur – adresse postale – site internet – à compléter après adhésion]
8. Réseaux sociaux
Les comptes officiels de la marque sur les réseaux sociaux sont : [liens à compléter une fois les comptes créés].
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour toute question, le service client reste joignable à l’adresse five.sb.pro@gmail.com.